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 en vu d'une immatriculation

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3 participants
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toto.1er
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Masculin Nombre de messages : 8
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MessageSujet: en vu d'une immatriculation   en vu d'une immatriculation Icon_minitimeDim 11 Fév 2024 - 12:11

Bonjour je suis tout nouveau ici, donc pardonnez moi si je relance une discussion ou autre.
Je ne saisi malheureusement pas tout concernant les documents demandés en vu d'une future immatriculation, je m'explique:
J'ai "hérité" d'un ciao type CFN1T réceptionné à paris le 5 février 1976.
Lorsque je recherche avec son n° (compris entre 6620 et 6698) il semble plus correspondre à l'année 1980 ???

bon suite a recherche il semble falloir différents documents pour la demande d'immatriculation:
certificat de conformité,
le papier de demande d'immat,
la preuve d'achat,
la preuve qu'il est assuré.


Je bute donc car:
- je n'ai aucune preuve d'achat (facture, certificat de session, ...). En effet je l'ai récupéré au fond du garage de mon défunt grand père, et l'ai stocké quelques années avant de le ressortir aujourd'hui....
- pour le certif de conformité, je lis a droite ou a gauche qu'il est payant , mais que le certificat d'assurance suffirait

Merci pour votre aide.



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Tonyton24
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Masculin Nombre de messages : 46
Age : 29
Date d'inscription : 11/12/2023

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MessageSujet: Re: en vu d'une immatriculation   en vu d'une immatriculation Icon_minitimeJeu 15 Fév 2024 - 11:56

Alors pour faire la demande d'immatriculation il faut :
- CERFA 13750
- Attestation de l'assureur avec le modèle, numéros de cadre, date de fabrication...
- la carte verte d'assurance
- le permis de conduire,
- un justificatif de domicile récent
- pour l'attestation de propriété, tu la rédigés toi-même en mentionnant que tu es le propriétaire de tel Ciao avec numéros ... depuis des années.

En général ils demandent aussi des photos de la frappe à froid du châssis et la plaque constructeur.

Pour la date de fabrication, c'est normal que tu trouves une différence avec celle de la plaque.
La plaque comporte la date du passage aux mines de ce modèle, en gros le premier modèle homologué, donc la bonne date est celle que tu as trouvé avec les numéros de châssis.
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toto.1er
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Masculin Nombre de messages : 8
Age : 50
Date d'inscription : 11/02/2024

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MessageSujet: Re: en vu d'une immatriculation   en vu d'une immatriculation Icon_minitimeJeu 15 Fév 2024 - 12:49

Bonjour,
Merci pour cette réponse.
Pas besoin d'un certificat de conformité ? (auprès de la ffve par exemple )
Merci
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Tonyton24
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Masculin Nombre de messages : 46
Age : 29
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MessageSujet: Re: en vu d'une immatriculation   en vu d'une immatriculation Icon_minitimeJeu 15 Fév 2024 - 15:23

Non pas besoin.
La ffve c'est différent, c'est pour passer le véhicule en collection. Je ne sais pas ce qu'ils exigent exactement mais je sais que c'est très pénible de faire cette demande auprès d'eux. Sur le forum Motobecane club de France tu peux trouver les réponses pour cette demande.
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bOule
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Masculin Nombre de messages : 11
Age : 64
Date d'inscription : 29/09/2022

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MessageSujet: Re: en vu d'une immatriculation   en vu d'une immatriculation Icon_minitimeLun 19 Fév 2024 - 8:30

Tonyton24 a écrit:
Non pas besoin.
La ffve c'est différent, c'est pour passer le véhicule en collection. Je ne sais pas ce qu'ils exigent exactement mais je sais que c'est très pénible de faire cette demande auprès d'eux. Sur le forum Motobecane club de France tu peux trouver les réponses pour cette demande.

pas d'accord, la FFVE j'ai fait plus de 10 dossiers chez eux et ce n'est pas plus compliqué que ANTS !! bien au contraire je passe souvent par eux pour bien des raisons :
en carte grise normale ANTS te font chier avec un tas de documents et ça prend des mois ! avec l'attestation FFVE tu immatricules bien plus facilement chez ANTS.
carte grise collection = assurance pas cher, CT touts les 5 ans et plus cool.

donc perso je lui conseille FFVE puis ANTS.
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Tonyton24
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Masculin Nombre de messages : 46
Age : 29
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MessageSujet: Re: en vu d'une immatriculation   en vu d'une immatriculation Icon_minitimeLun 19 Fév 2024 - 9:21

J'ai jamais dis le contraire mais pour avoir plein de connaissances qui essayent de monter leur dossier ffve, je confirme que celle est assez compliqué. Il semblerait qu'ils aient renforcer leurs demandes en tout genre suite aux nombreuses demandes qu'ils ont en ce moment à cause du futur C.T. mais rien est impossible.
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MessageSujet: Re: en vu d'une immatriculation   en vu d'une immatriculation Icon_minitime

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