Je me présente avec une Ciao ZAPC 24000

Bonjour à toutes et tous,
Mon amie à la recherche d'un cyclomoteur à pédales, a eu le coup de foudre pour cette Ciao dont voici la photo. Excellent choix parce que l'état général de cette Ciao est très satisfaisant : le moteur est propre (pas gras), la transmission également. Les performances sont excellentes : la Ciao embraye avec souplesse sur un filet de gaze pour atteindre une vitesse de croisière que je jauge d'environ une quarantaine de km/h (pas de compteur !). Les transmissions au sol (amortisseurs et pneus) sont également en excellent état : bonne absorption aux rebonds et freinage franc et précis. Le faisceau électrique est intact : klaxon, phares av et ar et ampoule de feu stop s'il vous plait ! Une casse : le robinet d'essence constamment ouvert. Se sera facile à remplacer, voir de le réparer. La où ça coince, c'est l'obtention du CI... Le professionnel que j'ai chargé du dossier me prétends qu'il faut que je renseigne un "certificat de conformité" (COC ?) C'est dans ce sens que je m'adresse à la communauté... Selon vous où dois-je m'adresser afin d'obtenir ce document que l'on nomme je crois également  le "barré rouge" ? D'après des informations recueillies auprès du VPC "Scooter Center", la date de production de la ZAPC est de 1999. Je ne manquerai pas de renseigner ce post, au fil de l'évolution de ce dossier.

Salut Sim,
En fouillant sur le forum j'arrive sur ton message de dec 2023.
Je suis dans le même cas que toi, je viens de récupérer un ciao ZAPC et j'ai besoin du certificat de conformité pour obtenir la carte grise.
As-tu réussi a trouver ce certificat et à faire le nécessaire pour obtenir la carte grise ?
Merci par avance de ta réponse.
Marc.

Carte grise obtenue difficilement après de nombreux échanges avec l'assureur et l'ANTS. Au final, il n'a pas était nécessaire de renseigner le "COC". En revanche, il est impératif que la rédaction du certificat d'assurance soit précise. A ce titre, je conseil de vous adresser à des assureurs habitués aux véhicules atypiques et (ou) de collections.
Voici à titre d'exemple, la rédaction "optimal" d'un certificat d'assurance aisément interprétable par les services "en ligne" de notre administration des CI :

Pour faire suite à votre demande et pour vous permettre d’effectuer les démarches nécessaires à la création de l’immatriculation de votre deux-roues auprès de l’ANTS, vous trouverez ci-dessous les caractéristiques du cyclomoteur que vous assurez auprès de "nom de l'assureur ou du courtier" depuis le XX/XX/20XX :

- (A) Numéro d’immatriculation actuel : pas de numéro d’immatriculation
- Date d’achat : XX/XX/20XX
- (B) date de 1re immatriculation : pas de 1re immatriculation
- Numéro de formule du certificat d’immatriculation : pas de formule du certificat d’immatriculation
- (D1) Marque : PIAGGIO
- (D3) Dénomination commerciale : CIAO
- (D2) Type variante version : ZAPC24000
- (E) Numéro d’identification du véhicule : 000XXXXXX
- (J1) Genre national : CL (cyclomoteur à 2 roues non carrossé)

La où ça a coincé avec l'ANTS, c'est quand celle-ci à réclamé les numéros "bas moteur"...
A mon invite, l'assureur à donc rajouté au certificat d'assurance, l'information suivante :

Informations complémentaires réclamées par l’ANTS
- Informations « bas moteur » :
 CM - 49,28 cm³ - PIAGGIO – S241M - 00XXXXX

La présente satisfait aux dispositions de l’article 1-F de l’arrêté du 9 février 2009, relatif notamment à l’immatriculation des cyclomoteurs. Ladite attestation est établie pour servir et valoir ce que droit.

Je vous invite à proposer à votre assureur, cette "lettre type" quand celui-ci n'est pas habitué à la rédaction de ce type de véhicule.

Bonjour Sim
Merci beaucoup pour votre réponse détaillée elle me sera vraiment utile. Je vais faire le nécessaire selon votre « lettre type »
Bien cordialement
Marc.